RÈGLES DU PROGRAMME TRIPSAVR 

1.                  INTRODUCTION

 

1.1               Q Lifestyle Ltd (ci-après dénommé « QLL ») offre un programme de réservation en ligne qui permet aux membres de Tripsavr ainsi que les clients parrainé d'utiliser leur Remises Tripsavr (défini ci-après) acheté ou attribués à leur compte Tripsavr (défini ici) conjointement avec réservation (s ) faite (s )  pour divers produits et / ou services qui sont disponibles dans la plate-forme de réservation (définie ci-après). 

 

1.2               Le programme Tripsavr est soumis aux règles du programme énoncées dans les présentes.

 

2.                  DÉFINITIONS

 

«Membre de Tripsavr » désigne un Représentant Indépendant de Qnet (IR) qui a acheté le paquet Tripsavr (s) sur la boutique QNET et officiellement enregistrés par Tripsavr.

 

«Boutique de Qnet» désigne  la boutique électronique en ligne de Qnet.

 

«QNET» Sa signifie Qnet Limited (à responsabilité limitée) ou ses sociétés affiliées.

 

«Paquet Tripsavr» désigne  le paquet des Remises Tripsavr (définie ci-après), qui comprend un compte Tripsavr ou le renouvellement d'un compte existant, offert dans la Boutique de Qnet, à acheter par le Représentant Indépendant de Qnet de différentes valeurs.

 

«Marchands»  désigne un fournisseur tiers qui fournissent des produits et des services dans la plate-forme de réservation.

 

«Remises Tripsavr» désigne le montant en dollars déduit du prix public dans les différents produits et services disponibles sur la plateforme de réservation Tripsavr.

 

«Prix Public» désigne le prix des produits et services lorsqu'ils sont vendus aux utilisateurs finals non par le programme Tripsavr.

 

"Caisse d'Économies"  désigne  un compte attribué à chaque abonné Tripsavr ou client parrainé pour stocker leur Remises Tripsavr.

 

«Crédits de Voyage Tripsavr» désigne  une récompense monétaire gagné par le membre de Tripsavr quand il mis en place des réservations sur la plate-forme de réservation ou lorsque les clients parrainés s'inscrivent et commencent à confirmer des réservations avec Tripsavr.

 

"Référence" désigne  toute autre personne que le Représentant Indépendant de Qnet, qui a été introduit dans le programme Tripsavr par l’abonné Tripsavr.

 

"S'inscrire" désigne  la création un compte avec Tripsavr par Référence.

 

«Clients Parrainés» ou «PC» désigne le Référé qui s’est inscrit avec Tripsavr.

 

«Règles du programme» désigne les règles du programme Tripsavr contenues dans ce document.

 

« Réservation Plate-forme » désigne le site Tripsavr à: https://www.myqvi.com/products-tripsavr/ .

 

3.                  PAQUETS TRIPSAVR

 

3.1               Les paquets suivants peuvent être achetés dans la boutique électronique de Qnet:

 

               NOM DU PAQUET

INCLUSION

               Tripsavr Lite

               1.000 Remises Tripsavr

              Tripsavr Basic

                 2.000 Remises Tripsavr

              Tripsavr Advance

                6.000 Remises Tripsavr

                Tripsavr Pro

                10.000 Remises Tripsavr

                  Tripsavr Mega

                14.000 Remises Tripsavr

                 Tripsavr Giga

               17.000 Remises Tripsavr

                  Tripsavr Smart

              750 Remises Tripsavr

                 Tripsavr Voyage

                1.500 Remises Tripsavr

               Tripsavr Quest

                3.000 Remises Tripsavr

               Tripsavr Extra

               4.000 Remises Tripsavr

               Tripsavr Plus

               3.000 Remises Tripsavr

               Paquet de Renouvellement Tripsavr

                125 Remises Tripsavr

                    Remarque:
* En fonction de la région, certains paquets peuvent ou ne peuvent pas être disponibles à l'achat.    Reportez-vous à  eStore de
Qnet Pour les mis à jours des paquets vendus dans votre région.

                    * Paquet de Renouvellement Tripsavr est disponible uniquement pour les abonnés ayant un compte Tripsavr valide.

 

3.2               Chaque paquet est accordé avec des valeurs différentes des Remises Tripsavr. Les détails des paquets sont disponible sur la boutique de Qnet.

 

3.3               Vous serez inscrit en tant que Membre Tripsavr et automatiquement avoir votre compte à partir du moment où vous effectuez l’achat d’un paquet Tripsavr.

3.4               Lors de votre achat, vous recevrez un email d'accueil avec votre identifiants de connexion pour accéder à votre compte Tripsavr. Les informations d'identification comprennent votre Identifiant IR et un mot de passe temporaire.

 

3.5               La participation au programme Tripsavr est soumise aux règles du programme et d'autres règles, règlements, politiques et procédures que QLL peut, à sa discrétion, adopter de temps à autre. QLL peut modifier le Règlement du programme à tout moment et sans préavis. QLL interpréte ou applique les règles du programme à sa seule discrétion.

3.6               QLL se réserve le droit de modifier les prix, les types et la disponibilité des Paquets Tripsavr sans préavis.

4.                  VALIDITÉ ET RENOUVELLEMENT

4.1               Chacun des paquets Tripsavr et le compte Tripsavr sont valides pour une période de 5 ans à partir la date d'achat. Pour éviter toute ambiguïté, votre compte Tripsavr sera automatiquement renouvelé lors de l’achat d’un paquet Tripsavr. La nouvelle date d'expiration de votre compte sera de 5 ans à compter de la dernière date d'achat.

 

4.2               Le Paquet de Renouvellement Tripsavr nest valide que pour une période de 3 mois à partir la date d'achat.

 

4.3               Votre compte Tripsavr sera automatiquement désactivé lors de l'expiration. Une fois que votre compte est désactivé, tout solde des Remises Tripsavr et / ou Tripsavr Crédits de voyage sera annulé.

 

4.4               Lors de la désactivation, vous devrez acheter un nouveau paquet Tripsavr afin d'activer votre compte Tripsavr.

5.             REMISES TRIPSAVR

 

5.1               les Remises Tripsavr dans chaque Paquet Tripsavr vous fournissent un montant précis en dollars sur le prix du public pour l'hébergement et d'autres produits et services liés aux voyages offerts dans la plate-forme de réservation.

 

5.2               Les Remises Tripsavr est déposé dans la Caisse d'Économies de votre compte Tripsavr. Vous pouvez voir le solde une fois que vous vous connectez à votre compte.

 

5.3               Remises Tripsavr peut être utilisé conjointement avec réservation (s) faite(s)  sur la plate-forme de réservation ou de le (s)  faire transférer à votre client parrainé.

 

5.4               Les Remises Tripsavr dans votre Caisse d'Économies seront utilisés sur la base du premier entré, premier sorti.

 

6.                  COMMENT FONCTIONNE LE PROGRAMME DE TRIPSAVR?

 

6.1               Chaque fois que vous effectuez une recherche sur la plate-forme de réservation, le prix public et le montant total des Remises Tripsavr appliquées seront affichés.

 

6.2               Lorsque vous réinitialisez la réservation, vous devrez payer la différence entre le prix public et les Remises Tripsavr. Une fois la réservation est payée, le montant des Remises Tripsavr appliqué pour cette transaction sera déduit de votre Caisse d'Économies. Le solde de votre Caisse d'Économies peut être utilisé pour d'autres réservations jusqu'à ce que le solde est nul ou votre compte sera expiré.

 

6.3               Les Remises Tripsavr de chaque produit et services trouvés dans la plate-forme de réservation sont sujets à de changement sans préavis. Seules les économies affichées au moment où une réservation est achevé et confirmé sera honoré.

 

7.                  ÉCONOMIES D'ACHAT DE VOYAGE SUPPLÉMENTAIRES

 

7.1               Dans le cas où votre solde  dans la Caisse d’Économies est faible ou nul, vous pouvez acheter des paquets de Tripsavr supplémentaires à tout moment depuis le eStore de Qnet. Vous pouvez également recharger votre solde dans la plate-forme de réservation.

 

7.2               Il y a 2 différentes valeurs des Recharges des Remises Tripsavr dans la plate-forme de réservation.

 

RECHARGE DES REMISES TRIPSAVR

TARIFICATION DES RECHARGES

INCLUSIONS

USD50.00

220 Remises Tripsavr

USD220.00

1000 Remises Tripsavr

 

7.3               Recharges des  Remises Tripsavr peuvent être payées en utilisant une carte de crédit valide comme Visa ou Mastercard et / ou eCard de Qnet.

 

8.                  ANNULATION ET POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

 

8.1               Le Paquet Tripsavr

 

a.       Tout paquet acheté et non-utilisé du eStore de Qnet peut être admissible au retour et remboursement sous réserve aux modalités et conditions stipulées dans le contrat d'achat avec Qnet.

b.      Aucun remboursement ne peut être accordée que si le paquet est utilisé en partie ou en totalité.

c.       Pour obtenir des renseignements sur les retours et les remboursements, s'il vous plaît communiquer avec le Centre mondial de soutien à:  [email protected].

 

8.2               Recharge des Remises Tripsavr

 

a.       Tous les Recharges inutilisés des Remises Tripsavr achetés à partir de la plate-forme de réservation peuvent être annulée et remboursée dans les 7 jours à compter de la date d'achat, sous réserve des modalités et conditions stipulées au moment d'achat.

b.      Il n'y aura pas de remboursement si les Recharges des Remises Tripsavr sont utilisées en partie ou en totalité.

c.       Pour obtenir des renseignements sur les retours et les remboursements, s'il vous plaît contactez: [email protected].

 

9.                  RÉSERVATIONS SUR LA PLATEFORME DE RÉSERVATION TRIPSAVR

 

9.1               Toutes les réservations effectuées sur la plate-forme de réservation sont soumises à la disponibilité et strictement sur le principe du premier arrivé, premier servi.

 

9.2               Chaque réservation a un ensemble unique de termes et conditions et une politique d'annulation imposée par le(s)  marchand concerné (s) fournissant des produits et services, et il doit être acceptée avant la confirmation.

 

9.3               S'il vous plaît assurez-vous d'examiner attentivement toutes les conditions lors de la réservation, en accordant une attention particulière aux conditions relatives à la nationalité et / ou pays de résidence qui peut affecter certains tarifs dans certains pays. Dans certaines circonstances, il est possible que vous et / ou votre invité (s) ne sera pas autorisé à s’enregistrer et peut vous demander de payer des frais supplémentaires.

 

9.4               D'autres frais peuvent inclure des taxes  imposées par le gouvernement local de la ville. Ces frais ne peuvent être communiqués au moment de la réservation.

 

9.5               Une fois la réservation est confirmée, elle ne peut pas être changée ou modifiée.

 

9.6               Chaque réservation doit être payée en utilisant une carte de crédit valide comme Visa ou Master Card, eCard  de Qnet ou les Crédits de Voyage gagnés de Tripsavr.

 

9.7               Hébergement

 

a.       L'heure d'arrivée et de départ peuvent varier d'un établissement à l'autre. Vous serez informé sur le moment par le merchant respectif lors de la confirmation de la réservation.

b.      Vous devez respecter l'occupation maximale imposée par le marchand concerné.

c.       La limite d'âge pour les enfants peut varier d'un établissement à l'autre. De plus amples détails peuvent être obtenus auprès du marchand respectif.

d.      Vous et votre (vos) invité (s) êtes personnellement responsable du paiement de tous les frais personnels découlant de l'utilisation de l'hébergement.

e.      Les dépenses personnelles peuvent inclure, mais sans s'y limiter aux:

                                            i.            Les frais liés à l'utilisation du téléphone encourus par vous et / ou votre invité (s)

                                           ii.            Les frais de consommation d'aliments et de boissons engagés par vous et / ou votre invité (s)

                                         iii.            Les frais accessoires demandés par vous et / ou votre invité (s)

                                         iv.            Les services spéciaux ou des fournitures attribuables à vous et / ou votre invité (s) lié à l'occupation des unités d'hébergement ou l'utilisation d'autres avantages

                                          v.            Le coût de remplacement ou la réparation des dommages à l'unité de logement, mobilier commun, ou les parties communes en raison de la perte ou les dommages causés par vous et / ou votre invité (s)

                                         vi.            Les frais ou les dépenses engagées à la suite d'une négligence ou d'un acte intentionnel par vous et / ou votre invité (s)

                                       vii.            le coût des services supplémentaires contractés par vous et / ou vos invités

                                      viii.            Les frais, les coûts ou les frais gouvernementales et les frais qui ont été clairement définis comme non inclus dans le cadre de la réservation. La perception de ces frais sera exigible au moment du départ et doit être garanti par une empreinte d'une carte de crédit ou en espèces selon demandé par le marchand respectif d’hébergement ou l'opérateur d'hébergement à l'hôtel lors de l'enregistrement.

 

9.8               Avis de Voyage

 

a.       Vous serez seul responsable de veiller à ce que vous avez des documents de voyage valides tels que les passeports et les visas.

b.      Les prix des paquets de voyages excluent l'assurance personnelle / Voyage, frais de visa (le cas échéant), service de chambre, excursions facultatives, guide et / ou basculement du conducteur et toutes les dépenses personnelles, sauf indication contraire.

c.       Vous et / ou votre invité (s) doivent respecter strictement les conditions du marchand respectif (Agence de Voyage ou voyagiste).

 

9.9               Location de voiture

 

a.       Vous serez seul responsable de veiller à ce que le conducteur pour la location de voiture a un permis de conduire valide ou permis de conduire international (le cas échéant).

b.      Les locataires seront tenus de présenter une carte de crédit valide, acceptable au nom du locataire au lieu d'enlèvement du véhicule à des fins de dépôt de garantie et de validation.

c.       Les prix de location de voiture ne comprennent pas l'assurance de personnes, les frais de carburant, les services de livraison et d'autres services. S'il vous plaît consulter les sites marchands pour plus de détails.

d.      Vous et / ou votre invité (s) doivent se conformer strictement aux termes et conditions du marchand concerné (Location de voiture, Compagnie ou propriétaire).

e.      L'âge minimum requis peuvent varier selon le véhicule et le lieu d'enlèvement.        

 

10.              ANNULATION DE RÉSERVATION ET POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

 

10.1           Une réservation confirmé peut être annulée selon les conditions générales imposées par le marchand concerné. Les frais d'annulation partielle ou complète peuvent s'appliquer.

 

10.2           Toutes les annulations doivent être soumises en ligne en vous connectant à votre compte Tripsavr.

 

10.3           Une fois une réservation existante est annulée, elle ne peut être rétablie.

 

10.4           En cas de solde restant après déduction de la pénalité à la suite de l'annulation d'une réservation, il sera remboursé à votre carte de crédit, ou eCard Tripsavr ou à votre Crédits voyage selon la méthode du paiement utilisée  durant la réservation. Le processus de remboursement peut prendre entre 4 à 8 semaines de travail.

 

10.5           Il n'y aura aucun remboursement des Remises Tripsavr utilisés.

 

10.6           Aucun remboursement ne sera accordé pour non-présentation (s), départ anticipé (s) ou de la nuit non utilisée (s).

 

11.              GARANTIE DU MEILLEUR PRIX

 

11.1           Chaque affaire pour les produits et services de la plate-forme de réservation est soutenue par une garantie de meilleur prix.

 

11.2           Avant de soumettre une réclamation, vous devez avoir réservé une réservation en utilisant la plate-forme de réservation, payé pour la réservation en totalité et avoir reçu un numéro de confirmation valide.

 

11.3           Toutes les demandes doivent être soumises en ligne via la plate-forme de réservation dans les 24 heures à partir du moment de la réservation initiale est faite, conformément aux conditions générales définies dans le programme de garantie du meilleur prix.

 

11.4           La section incluse dans la garantie du meilleur prix comprend les hôtels, les voitures et les activités.

 

11.5           Si votre demande est jugée valide, vous serez remboursé 110% de la différence dans les 14 jours ouvrables suivant l'approbation de votre demande.

 

11.6           Termes et conditions du programme Meilleur Prix Garanti sont disponibles dans la plate-forme de réservation Garantie de prix.

 

 

 

12.              RÉCOMPENSES TRIPSAVR (RECOMMANDER À UN AMI) ET CRÉDIT DE VOYAGE

12.1           Récompenses Tripsavr (Recommander À Un Ami)

 

En tant qu'Abonné Tripsavr, vous pouvez partager les avantages de Tripsavr en se référant à un ami, membre de la famille ou un associé et gagner les Crédits Tripsavr de voyage dans votre compte.

 

a.       Pour consulter quelqu'un, connectez-vous simplement à votre compte Tripsavr, allez à Mon tableau de bord et sur le panneau de gauche, sélectionnez Récompenses Tripsavr (Recommander À Un Ami). Suivez les instructions et un courriel d'invitation sera généré pour la partie à laquelle vous faites référence.

b.      Lorsque votre référé sera enregistré avec succès à Tripsavr, il / elle devient un client parrainé de Tripsavr.

 

12.2           Crédits de voyage Tripsavr

 

a.        Les crédits de voyage Tripsavr sont des récompenses monétaires gagnés lorsque: -

i)        Votre PC «Client Parrainé» est registré et a commencé à réserver avec Tripsavr; ou

ii)       Vous en tant qu'Abonné de placer une réservation avec Tripsavr.

b.      Le Crédits de voyages gagnés seront crédités sur votre compte Tripsavr après que vous complétiez votre Voyage.

c.       Vous n'avez pas le droit à des crédits de voyage pour la (les) réservation (s) faite(s)  par vous-même ou par votre PC qui a (ont) été annulée (s)  pour des raisons quelconques (s), que se soit non payé en totalité ou lorsqu'un rétrofacturation est soumise.

d.      Les crédits de voyage peuvent être utilisés pour placer une (des) future réservation (s) à la plate-forme de réservation ou de le faire racheter en espèces.

e.      Crédits de voyage peuvent être encaissés en coupures minimales de 250.00 dollars  et seront crédités à votre compte Q.

f.        Si vous ne possédez pas d'un compte Q, ce sera à la discrétion de Qnet de décider du mode de paiement.

g.       Le temps de traitement pour le remboursement des Crédits de Voyage prendra environ Quatre (4) semaines de travail.

h.      Une fois les crédits de voyage sont remboursés, il ne peut pas être retourné à votre compte Tripsavr.

i.         Vous êtes responsable de vous assurer que vous gardez toujours votre compte Tripsavr valide et actif afin d'utiliser les crédits de voyage.

 

13.              OBLIGATIONS GÉNÉRALES DE L’ABONNÉ TRIPSAVR

 

L’abonné Tripsavr doit:

 

13.1           Respectez les dispositions du règlement du programme Tripsavr, les conditions générales des produits Tripsavr, les procédures de réservation et les politiques émises par les hôtels, les voyagistes, les marchands et / ou les fournisseurs de tout autre avantage inclus dans le programme Tripsavr.

 

13.2           En collaboration avec leurs clients et invités, respectez toutes les dispositions, les règles, les règlements internes, les règlements prévus par la loi, les lois, ordonnances, proclamations, décrets ou conditions de licence ou de permis concernant l'utilisation d'unités d'hébergement ou d'autres avantages, qui peut être en vigueur de temps en temps. Dans le cas où un membre Tripsavr et / ou leurs invités violent les dispositions mentionnées ci-dessus, le membre Tripsavr est considéré responsable et être soumis à des sanctions prévues par le marchand. QLL ne doit en aucun cas d’être responsable pour des actes, omissions ou faute de tout membre Tripsavr et / ou leurs invités à tout moment, tout en utilisant les unités d'hébergement et / ou d'autres avantages.

 

13.3           Payer tous les paiements requis, les pénalités, les factures ou les frais dus à QLL ou les marchands participants qui peuvent être liés à l’achat de tout produit ou service de Tripsavr.

 

13.4           Aviser sans tarder le Service à la clientèle Tripsavr de tout changement dans les renseignements personnels, y compris mais sans s'y limiter, l'adresse e-mail, adresse permanente ou les numéros de téléphone par écrit [email protected].

 

14.              TRANSFERT DE L’ UTILISATEUR  & COMPTE TRIPSAVR

 

14.1           Le membre Tripsavr n'est pas autorisé à transférer ses droits à un tiers.

 

15.              AVIS

 

15.1           Tous les avis ou toute autre communication ou processus donnés ou contenues dans ce document sont par écrit et par courriel à [email protected].

 

15.2           Lieu de services peut être à une autre adresse que soit dûment ordonnée par le tribunal de compétence de l'adresse notifiée en écrit par une partie à l'autre.

 

16.              RÉSILIATION

 

16.1           QLL a la discrétion de révoquer ou de suspendre tous les droits et / ou un compte Tripsavr, qui peut avoir été délivré à un membre Tripsavr si un membre est en violation de l'une des dispositions énoncées dans le présent Règlement du programme.

 

16.2           De plus, QLL aura le droit de mettre fin au programme Tripsavr en informant ses membres par écrit six (6) mois avant la fin du programme Tripsavr. Dans ce cas, le droit d'utiliser les Remises Tripsavr  peut prendre fin six (6) mois après l'avis de résiliation.

 

16.3           QLL peut mettre fin au programme Tripsavr plus tôt, en tout ou en partie, dans une ou plusieurs juridictions si la loi applicable l’y oblige.

 

17.              FORCE MAJEURE

 

QLL ne saurait être tenue responsable des dommages-intérêts pour tout retard ou défaut qui est causée par des conditions ou d'événements indépendants de sa volonté, y compris mais sans s'y limiter aux actes de Dieu, les restrictions gouvernementales, les attaques terroristes / événements, des problèmes persistants nationaux ou internationaux tels que la guerre ou insurrections , les grèves, les incendies, les inondations, les arrêts de travail, les embargos, et / ou le manque de matériaux.

 

 

 

18.              POLITIQUE DES DONNÉES PERSONNELLES

 

S'il vous plaît se référer à notre Politique de confidentialité.

 

19.              DIVERS

 

19.1           Les Règles du programme énoncées aux présentes constituent l'intégralité de l'accord entre QLL et le membre Tripsavr. Toutes les obligations du membre  dans les présentes accords doivent être solidaires.

 

19.2           Les règles du programme sont légalement contraignantes. Le membre Tripsavr est réputé avoir lu et accepté les règles du programme une fois qu'il / elle utilise les Remises Tripsavr dans le compte Tripsavr.

 

19.3           Les règles du programme constitue l'entente des parties relativement à l'objet du Règlement du programme annulés et remplacés, tous les accords antérieurs entre les parties qui se rapportent à la même matière que ce soit écrit, oral, implicite ou qui seraient déduites de la correspondance, des déclarations orales ou la conduite des parties.

 

19.4           QLL peut réviser et modifier le présent règlement du programme sans préavis au membre Tripsavr.

 

19.5           Échec de la part de l'une des parties à exercer ou à appliquer tout droit conféré par le règlement du programme ne doit pas être considéré comme une renonciation à ce droit ou de faire fonctionner de manière à refuser l'exercice ou à l'exécution de celui-ci à tout moment.

 

19.6           Rien dans le Règlement du programme doit créer ou être réputé de faire créer un partenariat ou une joint-venture entre les parties, ou d'établir une relation d'un mandant et un agent ou toute autre relation de même nature entre les parties.

 

19.7           Les règles du programme sont régies et interprétées conformément aux lois de Singapour.

 

19.8           Si une disposition du Règlement du programme est considéré comme nul et / ou non exécutoire pour une raison quelconque, il doit être rompu sans altérer ou affecter aucune autre disposition du Règlement du programme et / ou afin de parvenir à l'intention des parties dans la mesure possible. En tout état de cause, toutes les autres dispositions du Règlement du programme sont considérés comme valides et applicables dans toute la mesure du possible.

 

19.9           Tout litige concerné par la formation, l'exécution, l'interprétation, l'annulation, la résiliation ou l'annulation du Règlement du programme ou découlant de, ou liés à, les Règles du programme de quelque manière que ce soit, elle est soumis à l'arbitrage conformément aux règles adoptées par l’Arbitrage International Centre Singapour (SIAC), dont les règles sont réputées être intégrées par renvoi dans le présent article. Pour des fins de toute procédure d'arbitrage engagée en vertu du présent article: -

a.       Le nombre d'arbitres est un (1);

b.      Le lieu où se déroule l'arbitrage sera à Singapour; et

c.       La langue à utiliser dans la procédure arbitrale est en anglais.

 

19.10        Chaque partie accepte que:

 

a.       Il soumettra à la compétence non exclusive des tribunaux de Singapour aux fins de la ratification toute sentence rendue en vertu de la procédure d'arbitrage menées conformément à l'article 19.9;

b.      Il ne contestera pas une sentence arbitrale rendue en vertu de la procédure d'arbitrage menées conformément à l'article 19.9; et

c.       Il ne sera pas objet ou contester toute demande d'exécution d'une sentence arbitrale rendue en vertu de la procédure d'arbitrage menées conformément à la clause 19.9 devant un tribunal.

 

19.11        Les parties déclarent et garantissent qu’ils sont libres d’entrer dans les règles du programme. Toute déclaration ou garantie implicite est par la présente exclue dans toute la mesure permise par la loi.

 

19.12        L’abonné Tripsavr ne doit pas céder au profit du Règlement programme ou tout intérêt aux présentes, ni déléguer toute obligation en vertu de l'accord ou du présent règlement aux termes des présentes, sans le consentement écrit préalable de QLL. QLL peut céder ses droits et obligations en vertu des règles du programme à une filiale, d'un parent, successeur ou à une filiale de QLL sans le consentement de l’Abonné Tripsavr.

 

20.  RECONNAISSANCE PAR L’ABONNÉ TRIPSAVR

 

20.1           L’abonné Tripsavr conviennent que:

 

a.       Vous avez lu, compris et accepté les présentes Règles du programme; et

b.      Vous acceptez les données de traitement de QLL qui vous est personnel, et la divulgation de ces données à des tiers, conformément à la politique de confidentialité de QLL.

 

Si ce document est traduit dans une langue autre que l'anglais et si la version traduite est différente de la version anglaise, la version anglaise sera prioritaire.
null
null